SOMMAIRE
LE ROLE DES AUTORITES ORGANISATRICES : UNE RESPONSABILITE
CONFIRMEE DANS LE CADRE DECENTRALISE
1- La définition du niveau de qualité et de sécurité des conventions et le contrôle de leur
éxécution
2 – Le choix des moyens : la responsabilité des intervenants au transport
3 – Les déclarations d’accident ou d’incident facilitant le « retour d’expérience "
4 – L’anticipation des aléas
5 – La prevention de la délinquance
I – LE CONDUCTEUR PARTENAIRE DE LA SECURITE
I – 1 Les conditions générales d’exercice
I – 2 Les obligations du Code de la route
1. 2. 1. Le permis de conduire
1. 2. 2. Les limitations de vitesse
1 – 3 Les obligations de la législation sociale
II – LES VÉHICULES : ÉLÉMENTS DE SÉCURITÉ
2 – 1 Les réceptions et visites techniques
2 – 2 Les contrôles
2 – 3 Les ceintures de sécurité et autres equipements
2 – 4 Les strapontins : c’est fini!
III – L’INDISPENSABLE COORDINATION AVEC L’EDUCATION NATIONALE
3 – 1 . Les structures
3 – 2 . La mise en oeuvre
IV – UN MOMENT CRUCIAL DU TRANSPORT SCOLAIRE : LA MONTÉE ET LA
DESCENTE DU VEHICULE
4 – 1 L’implantation et l’equipement des points d’arrêt
4- 2 Les phases d’embarquement et de débarquement
V – COMMENT SÉCURISER LE TRAJET
5 – 1 L’itinéraire et la consistance du service
5 – 2 Le transport proprement dit
5 – 3 L’accompagnement
5. 3. l. L’arrêté du 2 juillet 1982 ne prévoit l’obligation d’accompagnement que dans
deux cas bien précis
5 – 4 – Le cas particulier du transport de marchandises dangereuses
5 – 5 – En transport occasionnel : la liste des passagers
VI – LA PARTICIPATION DES ÉLÈVES A LA SÉCURITE
6 – 1 Les consignes de prévention
6 – 2 Les consignes de sécurité et d’alerte en cas d’accident
VII – COMMENT FORMER ET ÉDUQUER A LA SÉCURITÉ
7– 1 La concertation au plan local
7 – 2 La sensibilisation des adultes et l’éducation des enfants
7 – 3 Les exercices d’évacuation
VIII – LE PARTAGE DES RESPONSABILITÉS
8 – 1 Les organisateurs
8 – 2 Les détenteurs des pouvoirs de police et/ou le gestionnaire de voirie
8 – 3 Le transporteur
IX – LE CAS DES TRANSPORTS PAR VEHICULE DE 9 PLACES ET MOINS,
CONDUCTEUR COMPRIS
9 – 1 Les différents régimes d’exploitation
9 – 2 Les prescriptions techniques et de sécurité
9 – 3 Les responsabilités et les assurances
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