Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires et l’article D. 411-2 du code de l’éducation : PRISME

Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires et l’article D. 411-2 du code de l’éducation

Posté par le 19 Mai 2008

Suivant Décret n° 2008-463 du 15 mai 2008 modifiant le décret n° 90-788 du 6 septembre 1990

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